Normes de sécurité et mode d'emploi des attache-tétines
L'attache-tétine est connue partout dans le monde et est disponible sous de multiples formes et versions. Toute personne faisant commerce d'attache-tétines est tenue de connaître et de respecter les exigences légales qui leur sont applicables. Outre la norme « Jouets », la norme européenne EN 12586 trouve également à s'appliquer : celle-ci est une norme spécifique aux attache-tétines et définit des règles concernant la longueur et la forme des chaînes ainsi que leurs matériaux constitutifs. La fabrication d'une attache-tétine, personnalisée ou non, ainsi que la sélection des matériaux utilisés, doivent par conséquent être réalisées avec le plus grand soin et dans le respect de l'ensemble des normes et dispositions légales.
Petit aperçu des règles de sécurité pour les attache-tétines
- Des matériaux sûrs
- Quelle peut être la longueur d'une attache-tétine ?
- Mode d'emploi d'une attache-tétine
- Ces points doivent figurer dans le mode d'emploi
- Attache-tétine ou jouet ?
Des matériaux sûrs
Nous garantissons que :
- Toutes les peintures utilisées sont non toxiques, résistantes à la sueur et à la salive et exemptes de toute substance nocive.
- Les pièces métalliques utilisées sont en acier inoxydable et sont exemptes de nickel.
- Les clips sont dotés de trous de ventilation.
- Les cordons utilisés sont résistants à la salive, ils ne se décolorent pas et ont une résistance à la déchirure d'au moins 25 kg.
- Tous les matériaux utilisés sont exempts de métaux lourds et de solvants.
Quelle peut être la longueur d'une attache-tétine ?
La longueur maximale définie par la norme sur les attache-tétines est de 220 mm. Cette longueur correspond à la longueur totale de la chaîne, mesurée sans le clip. La longueur de 220 mm n'a pas été choisie au hasard mais est basée sur des données selon lesquelles le tour de cou moyen d'un enfant de 0 à 36 mois est de 240 mm.
Mode d'emploi d'une attache-tétine
En tant que vendeur d'attache-tétines, vous êtes tenu(e), conformément à la norme DIN EN 12586, de joindre un mode d'emploi qui comprend l'avertissement ci-dessous, formulé dans les termes suivants :
- Pour la sécurité de votre enfant AVERTISSEMENTS!
- Vérifier l'attache sucette soigneusement avant chaque utilisation. Le jeter au premier signe de détérioration ou de fragilité.
- Ne jamais rallonger l'attache sucette!
- Ne jamais l'attacher à des cordons, rubans, lacets ou des éléments vestimentaires lâches. Votre enfant pourrait s'étrangler.
Ces points doivent figurer dans le mode d'emploi :
- Informations relatives à une utilisation sûre de l'attache-tétine
- Une recommandation préconisant de n'attacher l'attache-tétine qu'à des vêtements
- Une recommandation préconisant de ne pas utiliser l'attache-tétine lorsque le nourrisson se trouve dans un parc, un lit ou un berceau
- Des informations sur une méthode de nettoyage appropriée
- Des informations concernant les méthodes inadaptées de nettoyage, de stockage et d'utilisation
- Une adresse de contact du fabricant / de l'importateur
Pour finir, il convient de mentionner la désignation de la norme dans sa version spécifique (actuellement, il s'agit de la norme EN 12586:2011), la mention « L'attache-tétine est fabriquée conformément aux dispositions de la norme DIN EN 12586:2011 (norme applicable aux attache-tétines) » pouvant être utilisée à cette fin.
Attache-tétine ou jouet ?
Il se peut que, en plus de la norme DIN EN 12586, vous deviez également tenir compte de la Directive 88/378/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets. Cette directive trouve à s'appliquer lorsque l'attache-tétine est manifestement destinée à être utilisée à des fins de jeux. Cela n'est toutefois pas le cas si le clip ou les perles présentent des formes simples et sont décorés avec des couleurs spéciales ou agrémentés d'une impression. De telles ornementations servent uniquement à rendre l'attache-tétine plus attrayante. Le paragraphe 1.1 de la Directive sur les jouets stipule :
- On entend par «jouet» tout produit conçu ou manifestement destiné à
- être utilisé à des fins de jeux;
- par des enfants d'un âge inférieur à 14 ans.
Toutefois, si une partie de l'attache-tétine peut être classée comme jouet, cette dernière doit alors également satisfaire aux exigences de sécurité de la norme sur les jouets, en plus de celles de la norme DIN EN 12586. Il existe par ailleurs d'autres exigences concernant le mode d'emploi et les mises en garde, la mention de principe des restrictions d'utilisation liées à l'âge ainsi que l'emploi obligatoire du mot « Attention » en début de texte. La norme sur les jouets prévoit également le marquage CE.